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Arrêté n° R93-2016-003-02-001 du 02 mars 2016, modifiant l'arrêté n° 633 du 17 juillet 2015 portant réglementation de la pêche maritime de loisir et la pêche professionnelle dans les eaux au droit de Porquerolles et de ses îlots

 NOR: DEVL1516976D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/12/30/DEVL1516976D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/12/30/2015-1824/jo/texte

Françoise Thurel, Claire Paulhan
 

randonnée du rivage aux crêtes du Parc national de Port-Cros

Ne polluez pas la mer, respectez la faune et la flore, agissez pour limiter l’impact écologique.

Arrêté portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir et de la pêche professionnelle dans les eaux au droit de l'île de Porquerolles, de ses îlots, des sèches des Sarranier et du Langoustier (département du var).

L'arrêté n° R93-2016-03-02-001 du 02 mars 2016 modifie cet arrêté.